Taxes sur la propriété à Marbella et en Espagne

Par Artur Loginov sur 19 mars, 2021

Qui paie les taxes? Quand payez-vous les taxes? Quels autres coûts devez-vous supporter quand vous achetez, vendez ou louez une propriété à Marbella? Nous avons préparé ces informations de la manière la plus directe et accessible possible pour que vous analysiez si vous êtes prêt à considérer Marbella comme votre lieu de vie.

• Table des matières
• 01: Taxes et coûts d'achat pour acheter une propriété à Marbella, Espagne
• 02: Impôts fonciers pour les propriétaires à Marbella, Espagne
• 03 : Taxes d'achat pour acheter un terrain à Marbella, en Espagne
• 04 : Impôts pour non-résidents et résidents fiscaux à Marbella
• 05: Taxes et frais d'un vendeur pour vendre une propriété à Marbella
• 06 : Taxes et frais pour les propriétaires lors de la location d'un bien
• 07: Taxes et frais pour les locataires lors de la location d'une propriété à Marbella

Aujourd'hui, nous allons vous parler de tous les coûts d'achat qu'un acheteur doit payer lorsqu'il achète un appartement, une maison de ville ou une villa à Marbella.

Tous les prix des propriétés que vous voyez, que ce soit dans une brochure, sur Internet ou ailleurs, sont des prix nets pour le vendeur. Les taxes et les frais d'achat doivent être calculés en plus du prix convenu avec le vendeur.

La principale différence réside dans l'achat d'une propriété neuve auprès d'un promoteur ou d'une propriété d'occasion.

Les biens achetés à des promoteurs sont soumis à la TVA (10 %) et au droit de timbre (1,2 %) en plus du prix d'achat. La TVA doit être payée le jour du notaire.

Les biens d'occasion ne sont soumis qu'aux droits de mutation (7 %) jusqu'à la fin de 2021. Ensuite, il pourrait augmenter ou non. Les droits de mutation peuvent être payés jusqu'à 30 jours après l'acte notarié.

Donc, pour le moment, on peut déjà voir une grande différence dans les taxes si on achète à un promoteur ou à un particulier qui a vécu dans une maison. Pour un achat de 2 millions d'euros, la différence est exactement de 100 000 euros !

Il est important de préciser que, parfois, des particuliers peuvent également être enregistrés en tant que promoteurs et vendre une maison sous TVA. La clé pour savoir si la propriété est soumise à la TVA est de savoir si elle est neuve ou complètement réformée. Si personne n'y a habité et si le propriétaire est enregistré en tant que promoteur.

Enfin, nous souhaitons ajouter une explication supplémentaire concernant l'achat d'une société espagnole qui possède un seul actif, la propriété. C'est une erreur courante de penser que si l'achat se fait sur les actions de la société, les droits de mutation ne sont pas appliqués. En réalité, lors de l'achat d'actions d'une société espagnole, d'autres impôts sont appliqués, ou parfois même aucun, mais toujours lorsqu'il s'agit d'une société active en activité. La loi stipule que si vous achetez une société qui ne possède qu'un seul actif, un bien immobilier, et qui n'a pas d'activité commerciale réelle ni d'employés, cette transaction est assimilée à l'achat du bien lui-même, et les mêmes impôts que pour l'achat d'un bien immobilier doivent donc être appliqués. Et le bureau des impôts a des moyens très simples d'identifier quand de telles sociétés changent de mains.

Quels sont les autres coûts liés à l'achat d'une propriété à Marbella, en Espagne ?

Les autres coûts sont les mêmes pour les propriétés neuves ou d'occasion :

Les honoraires d'avocat. Pour une transaction simple, les frais d'avocat sont de 1% (+TVA) du prix d'achat. Si le prix d'achat est élevé ou si vous êtes un client régulier, certains cabinets d'avocats peuvent ajuster légèrement les honoraires. Parfois, les clients préfèrent ne pas faire appel à un avocat, afin de réduire le coût de l'acquisition d'une propriété à Marbella, car il n'est pas obligatoire de faire appel à un avocat. Nous recommandons vivement de toujours faire appel à un avocat. Un bon avocat ne se contente pas d'effectuer la transaction, mais effectue une vérification approfondie avant l'achat et un service après-vente très important.

Frais de notaire et d'enregistrement.

Ils dépendent d'un grand nombre de facteurs et sont généralement calculés de manière approximative, ne donnant lieu qu'à une facture finale, après la vente. Nous estimons à 0,25% du prix demandé pour les deux, pour être sûrs. Si le prix est supérieur à 2 millions d'euros, le pourcentage sera plus faible, plus proche de 0,15% ou même 0,1%.

Les frais de compte bancaire pour le transfert des fonds au vendeur ou l'émission de traites bancaires.

Presque tous les achats chez le notaire se font avec des traites bancaires, et non des transferts, et pour l'émission de ces chèques, ou pour effectuer un transfert important, les banques facturent une commission. Celle-ci peut varier considérablement, en fonction du montant du paiement, de la banque que vous utilisez et de votre profil en tant que client. C'est peut-être un point à vérifier lors de l'ouverture d'un compte bancaire à Marbella.

Frais d'hypothèque.

Si vous décidez d'acheter une propriété à Marbella, en utilisant un financement bancaire, vous pourriez être surpris de découvrir que votre seul coût sera l'évaluation de la propriété. Cela varie de 500€ à +2.000€ selon la taille et le prix de l'évaluation. Le reste des coûts et des taxes est payé par la banque.

Diligence technique.

Pas du tout obligatoire, mais bon à garder à l'esprit lors de l'acquisition d'une propriété d'occasion. Il s'agit de vérifier l'état actuel des installations comme la climatisation, le système de chauffage et d'autres détails de la propriété. Le coût peut aller de 300 € à 2 000 €, en fonction de la taille de la propriété et de la quantité de travaux à effectuer.

QUESTIONS ET RÉPONSES :

Quels sont les frais à payer lors de l'achat d'une propriété en Espagne ?
En dehors de tous les impôts et coûts décrits dans ce blog, il n'y a pas d'autres frais à payer par l'acheteur dans le cadre d'un achat de biens immobiliers à Marbella, en Espagne. Les frais immobiliers sont payés par le vendeur, ainsi que d'autres taxes et coûts que le vendeur doit payer lorsqu'il vend sa propriété. Il est également important de noter que, selon la région d'Espagne dans laquelle vous avez décidé d'acheter la propriété, les taxes, les coûts et les frais peuvent varier.
Quels sont les pièges de l'achat d'une propriété en Espagne ?

• Ne pas calculer correctement les coûts et les taxes liés à l'achat d'une propriété. Nous espérons donc que ce blog vous sera utile.
• Ne pas faire les démarches administratives nécessaires à l'avance, pour autoriser les transferts de fonds pour l'achat et l'ouverture de comptes bancaires en Espagne, ce qui peut entraîner un délai plus long que prévu. Par conséquent, vous risquez de passer à côté de l'opportunité immobilière trouvée parce que vous n'avez pas pu agir rapidement pour le paiement.
• Non recours à un avocat professionnel. En Espagne, le rôle de l'avocat dans une transaction est crucial dans le processus d'achat. Ses responsabilités consistent à effectuer toutes les vérifications juridiques et urbanistiques préalables aux paiements. La préparation de tous les contrats d'achat et d'un service après-vente très complet, y compris le contrôle des impôts à payer chaque année en tant que nouveau propriétaire.
• Ne pas enquêter à l'avance sur tous les impôts que vous devez payer en tant que futur propriétaire du bien.
• Et bien sûr, ne pas utiliser le bon agent immobilier pour votre achat ! Chez Drumelia Real Estate, nous fournissons un service très dévoué à nos clients avec plus de 20 ans d'expérience.

Dois-je payer des impôts lorsque j'achète une propriété en Espagne ?
Oui, toujours lors de l'achat de n'importe quel type de propriété en Espagne, vous êtes obligé par la loi de payer certains impôts et coûts pour réaliser l'achat. Ne pas payer les impôts peut entraîner de graves problèmes et des sanctions de la part du bureau des impôts. Veuillez donc lire attentivement ce blog pour obtenir toutes les informations nécessaires sur les impôts à payer lors de l'achat d'une propriété à Marbella. Les taxes peuvent varier en fonction de la région d'Espagne où vous souhaitez effectuer l'achat.
Quelles sont les règles à respecter pour acheter une propriété en Espagne?
L'achat d'une propriété en Espagne n'est soumis à aucune restriction ou règle spécifique, que vous soyez résident ou non-résident. Il est toutefois important d'avoir obtenu un numéro NIE, d'avoir ouvert un compte bancaire dans une banque espagnole et d'accorder une attention particulière aux vérifications juridiques et fiscales préalables.

QUELS SONT LES IMPÔTS ANNUELS QUE VOUS DEVEZ PAYER LORSQUE VOUS ÊTES PROPRIÉTAIRE D'UN BIEN IMMOBILIER À MARBELLA, EN ESPAGNE ?

Ce blog examine les impôts que vous devez payer annuellement après avoir acheté une propriété à Marbella, en Espagne.
Parfois, les informations peuvent être trompeuses, c'est pourquoi nous voulons les décomposer pour vous faciliter la tâche. Tous ces impôts et frais sont payés annuellement. Ils sont calculés en fonction du prix d'achat, de l'emplacement de la propriété (municipalité), de sa taille et de sa valeur cadastrale.

Pour vous faciliter la tâche, nous allons les séparer en deux parties différentes. D'une part, les taxes liées au propriétaire du bien et, d'autre part, les taxes liées au bien lui-même.

Impôts liés au propriétaire d'un bien immobilier à Marbella.

Impôt des non-résidents

Seuls les propriétaires qui ne résident pas en Espagne doivent le payer. Si vous êtes résident, vous n'avez pas à payer cet impôt. Cet impôt doit être payé, que vous louiez ou non votre propriété. Le fait de posséder un bien immobilier en Espagne en tant que non-résident implique déjà que vous devez le payer chaque année. J'ai vu de nombreux clients qui ne la paient pas, parfois parce qu'ils n'en ont même pas entendu parler. Les autorités fiscales ne font pas de suivi de ces paiements d'impôts, et vous pouvez donc rester longtemps sans les payer. Ce qu'ils font, c'est qu'ils vérifient si vous avez payé l'impôt des non-résidents ou non, le jour où vous allez vendre votre propriété. Théoriquement, vous pouvez donc le remettre à plus tard, mais ce paiement sera majoré d'intérêts et d'autres frais si vous ne payez pas à temps.

L'impôt sur la fortune

En principe, l'Espagne dispose d'un impôt sur la fortune, mais le gouvernement régional d'Andalousie a choisi de le suspendre afin d'encourager les investissements dans la région. Par la suite, le gouvernement national a introduit un nouvel impôt connu sous le nom d'impôt de solidarité. Initialement, cet impôt devait être temporaire et ne s'appliquer qu'aux années 2022 et 2023. Cependant, avec la réélection du gouvernement, il y a une très forte probabilité qu'il soit prolongé.

• La taxation s'applique à partir d'un patrimoine net supérieur à 3 millions.
• Seul le montant net de l'achat est pris en compte.
• La quantité varie selon que vous êtes résident, non-résident ou qu'il s'agit d'une société qui achète. (REMARQUE : DANS LE CAS D'UN RÉSIDENT, TOUS SES ACTIFS MONDIAUX SONT PRIS EN COMPTE ET POUR UN NON-RÉSIDENT - Y COMPRIS UNE SOCIÉTÉ SI LA PLUPART DE SES ACTIFS SONT DES BIENS IMMOBILIERS EN ESPAGNE - CE SONT LES ACTIFS EN ESPAGNE QUI SONT PRIS EN COMPTE).
• Une franchise d'impôt de 700 000 euros s'applique par personne. (SI VOUS ÊTES RÉSIDENT FISCAL EN ESPAGNE)

Pour donner un bref aperçu, le patrimoine est soumis à l'impôt à partir d'un montant de 3 millions d'euros. Cet impôt suit une structure progressive et les tranches sont les suivantes :

Revenu net imposable Jusqu'à un montant en euros	Quota   Euros	Revenu imposable restant   Jusqu'au montant en euros	Type applicable Pourcentage
0,00	0,00	3.000.000,00	0,00
3.000.000,00	0,00	2.347.998,03	1,7
5.347.998,03	39.915,97	5.347.998,03	2,1
10.695.996,06	152.223,93	Et plus élevé	3,5

Vous pouvez également nous demander une estimation rapide en cliquant ici et en remplissant les détails de base de votre projet d'achat.

Voulez-vous savoir comment les autorités fiscales décident si vous pouvez être considéré comme un résident fiscal ou un non-résident en Espagne ? Quel effet cela peut-il avoir sur vous ?

Impôts et frais liés à la propriété que vous possédez à Marbella.

IBI (Impuesto sobre Bienes Inmuebles).

Il s'agit de l'impôt foncier municipal espagnol, payé annuellement, comme les autres impôts. Habituellement, cet impôt varie entre 1 000 et 10 000 euros, mais il peut être inférieur ou supérieur, en fonction de la propriété. Il dépend de la valeur cadastrale de la propriété et de la municipalité.

Taxe sur les ordures ménagères.

Il s'agit d'une taxe sur l'enlèvement des ordures de la propriété, mais elle est très faible, généralement inférieure à 400 € par an.

Frais communautaires.

Habituellement, les frais communautaires varient entre 200€ et 1.000€, avec quelques exceptions. Il ne s'agit pas d'une taxe mais d'un coût lié directement à la propriété que vous êtes obligé de payer. Le défaut de paiement peut même entraîner la saisie du bien (après un long délai). Les villas et les terrains ont également tendance à faire partie d'une communauté. Il est rarement possible de trouver des propriétés qui ne font pas encore partie d'une communauté et qui n'ont donc pas de tels frais.

Autres coûts permanents.

L'électricité et l'eau sont payées mensuellement avec un contrat permanent. Vous avez un montant minimum fixe à payer. Même si aucune consommation n'est effectuée, même si la majeure partie de la facture est directement liée à la consommation que vous faites.

Nous espérons que vous avez maintenant une meilleure compréhension des taxes que vous devez payer à Marbella après avoir acheté une propriété ici.

Vous envisagez de vendre votre propriété ? Ou peut-être à l'acheter ? Il n'a jamais été aussi facile d'entrer en contact avec nous, il suffit de cliquer ici, et nous serons ravis de vous aider de la manière la plus professionnelle qui soit.
Questions et réponses :

Dois-je payer des impôts sur ma propriété en Espagne ?

Oui, que vous soyez résident ou non-résident d'Espagne. Que vous louiez la propriété ou non, le fait d'être propriétaire implique que vous devez payer certains impôts aux autorités fiscales espagnoles. Ils sont peu nombreux, c'est pourquoi nous vous recommandons de lire attentivement ce blog.

Quel impôt est payé par le propriétaire du bien ?

Il existe plusieurs impôts à payer en tant que propriétaire d'un bien immobilier en Espagne. Il s'agit de l'impôt des non-résidents (uniquement pour les non-résidents), de l'impôt sur la fortune, de l'IBI, de la taxe sur les ordures ménagères et de certains frais fixes. Vous pouvez lire tous les détails dans ce blog.

 Quels impôts dois-je payer si je déménage en Espagne ?

Si vous décidez de vous installer de façon permanente en Espagne, vous deviendrez un résident fiscal espagnol, puisque vous y passerez plus de 183 jours. Par conséquent, vos revenus mondiaux seront imposés selon le système fiscal espagnol. Celui-ci varie de 19 % à 47 %, moins les impôts payés, le cas échéant, dans le pays où le revenu a été produit. Vous pouvez lire plus d'informations sur la façon dont vous pouvez être considéré comme résident ou non-résident fiscal de l'Espagne et ses effets sur vous dans le blog suivant.

Les taxes pour acheter un terrain sont-elles différentes que pour l'achat d'une villa ou d'un appartement à Marbella, en Espagne ?

Vous allez être surpris ! Nous avons déjà parlé des taxes pour l'achat de villas et d'appartements, et vous devez penser que c'est ici la même chose, mais ce n'est pas le cas. C'est là que la plupart des clients ne parviennent pas à obtenir les informations correctes à l'avance, et de nombreuses transactions échouent à cause de cela, car les clients reculent lorsqu'ils le découvrent.

C'est pourtant simple, car Drumelia est là pour vous faciliter la vie ! La complication réside dans le fait que la fiscalité de la vente de la parcelle dépend de qui en est le propriétaire. Cela dépend aussi de qui est l'acheteur. Nous ne nous étendrons pas sur les différences si vous êtes un investisseur professionnel, car nous le supposons, si c'est votre cas, que vous avez une armée d'avocats et de conseillers fiscaux ! Nous n'entrerons pas non plus dans les détails, si ces informations sont destinées aux nouveaux acheteurs étrangers à Marbella.

Ainsi, lors de l'achat d'un terrain pour des villas individuelles à Marbella, avant de passer une offre ou de réserver une visite, demandez à votre agent si le propriétaire du terrain est une entreprise espagnole ou un particulier. Si l'agent ne le sait pas, c'est mauvais signe, vous pouvez toujours vous renseigner chez nous ! En effet, la différence est importante. Si la propriété appartient à un particulier, la taxe de transfert est de 7 %. Si elle appartient à une entreprise espagnole, la TVA est appliquée à un taux impressionnant de 21% + 1,2% pour le droit de timbre. Cela fait une différence de 15,2 %. Si le terrain vaut 1 M€, cela signifie 152.000 euros de plus. Si le coût est de 3 M€, cela représente 456.000 de taxes supplémentaires, selon qui est le propriétaire. Tous les autres coûts d'achat de la parcelle sont les mêmes que pour toute autre propriété. Vous trouverez de plus amples détails dans le blog sur les taxes d'achat et les coûts pour acheter une propriété à Marbella.

Foire aux questions

Pour acheter un terrain en Espagne, que dois-je savoir ?
Selon le type de terrain, qu'il s'agisse de villas individuelles, d'urbanisations, commerciales, rurales ou autres, et de qui en est le propriétaire. L'achat le plus courant est celui des parcelles pour villas individuelles. Dans ce cas, le transfert peut être soumis à 7 % ou 22,2 %, si le vendeur est une SL espagnole ou un particulier. Les taxes que l'acheteur doit payer en plus du prix d'achat convenu sont différentes. Lire plus de détails dans ce blog.
Combien coûtent les terrains ou les parcelles à Marbella, en Espagne ?
Le prix varie bien sûr beaucoup. En fonction de l'emplacement et des vues. De nombreux autres facteurs sont essentiels pour déterminer le prix, comme l'intimité, la taille, l'inclinaison du terrain ou le besoin de murs de soutènement, l'accès et bien d'autres choses. D'une manière générale, en ce qui concerne Marbella, on parle de prix entre 400€ et 1.200€ le m² même s'il y a des exceptions moins chères ou plus chères. Vous pouvez retrouver une sélection de nos terrains à vendre sur ce lien et trier par prix.

Différences entre les impôts pour les non-résidents et les résidents fiscaux à Marbella et comment savoir si vous êtes résident fiscal ou non. Et encore plus important, peut-on devenir résident fiscal en Espagne sans le savoir ? Est-ce-que cela peut se passer automatiquement ?

Qui veut acheter un bien immobilier à Marbella, qu'il s'agisse d'une résidence principale ou secondaire, doit  payer des impôts différents chaque année, selon si la personne est résidente fiscale en Espagne ou non. Certains facteurs jouent un rôle décisif pour vous identifier comme étant résident ou non-résident, et cela permet d'établir ce que vous devez payer. Malheureusement, certains clients n'arrivent pas à obtenir des informations précises, surtout à l'avance, ce qui peut résulter en une mauvaise nouvelle fiscale de dernière minute.

La plupart de nos clients qui achètent des résidences secondaires à Marbella se considèrent probablement comme des non-résidents ou des résidents non fiscaux en Espagne, mais savez-vous exactement quels impôts vous devez payer en tant que tel ? De plus, pouvez-vous être considéré comme résident fiscal en Espagne sans même le savoir ? Et qu'est-ce que cela signifie pour vous ? Alors, regardons cela de plus près !

Tout d'abord, en tant que résident non fiscal propriétaire d'un bien à Marbella, chaque année, vous avez des obligations fiscales, qui sont :

Impôt pour les non-résidents en Espagne

Que vous soyez locataire ou non, vous devez toujours payer cette taxe. Supposons que vous ne le louez pas ; même si vous n'avez pas de revenus de votre propriété, aux yeux des autorités fiscales, vous bénéficiez toujours de la possession d'une propriété en Espagne. Pour cette raison, vous devez payer un impôt sur le revenu. Si vous louez votre propriété, vous devez payer l'impôt sur le revenu de la location. Le taux est de 24 %, sauf pour les résidents de l'UE, de l'Islande et de la Norvège, auquel cas il est de 19 %.

Impôt sur la fortune en. Espagne

En Andalousie, cet impôt a été remplacé par l'impôt de solidarité et est basé sur la valeur nette de votre propriété (moins l'hypothèque, le cas échéant).

L'impôt est appliqué pour les patrimoines nets supérieurs à 3 millions d'euros.

Initialement, cet impôt devait être temporaire et ne s'appliquer qu'aux années 2022 et 2023. Cependant, avec la réélection du gouvernement, il y a une très forte probabilité qu'il soit prolongé.

Pour rappel, la fortune est soumise à l'impôt à partir de 3 millions d'euros. Cet impôt suit une structure progressive dont les tranches sont reprises dans le tableau de la SECTION 2.

Taxe foncière municipale en Espagne

​​La taxe est basée sur la valeur cadastrale de la propriété dont le taux varie selon la région.
Mais que se passe-t-il si vous devenez soudainement résident fiscal en Espagne, et comment cela peut-il arriver ?
Si vous vivez en Espagne depuis six mois (183 jours) ou plus de l'année civile (pas nécessairement consécutivement) ou avez vos principaux intérêts vitaux en Espagne (par exemple, votre famille vit en permanence en Espagne ou votre activité principale et source de revenus est en Espagne), le fisc peut vous considéré comme étant résident espagnol. Une de ces deux raisons suffit.

Même si vous dépassé les 183 jours, mais que vous gagnez la majeure partie de vos de revenus dans un autre pays où votre conjoint et vos enfants mineurs vivent et sont scolarisés et que ce pays n'est pas l'Espagne, vous devez malgré tout prouver que vous n'êtes pas résident fiscal. Rien n'est donc à 100% noir ou blanc.
Et quelles peuvent être les conséquences de devenir résident fiscal en Espagne ?
Vous ne devez plus payer l'impôt espagnol pour les non-résidents. Vous devez alors payer l'impôt sur la fortune et la taxe foncière communale. En tant que résident espagnol, vous devez payer l'impôt sur le revenu espagnol sur vos revenus mondiaux (moins ce que vous avez déjà payé dans d'autres pays), et en plus de cela, vous devez déclarer tous vos biens à l'étranger dont la valeur est supérieure à 50.000 €. Mais le principal inconvénient est que l'impôt sur le revenu espagnol commence à 19% et augmente progressivement jusqu'à 47% pour des revenus annuels supérieurs à 300.000 euros.

Par conséquent, il est bon d'être prudent à ce sujet, surtout si vous envisagez d'acheter une propriété à Marbella et d'y passer beaucoup de temps. Bien sûr, ce ne sont que des informations générales ; il y a plus de choses qui rentrent en jeu et que vous devez considérer; c'est un peu une zone indéfinie, une zone grise, il y a des exceptions comme la loi Beckham, mais pour être prudent, mieux vaut toujours se renseigner auprès d'un conseiller fiscal professionnel et de préférence toujours en amont !

Et si vous pensez acheter une propriété à Marbella, le plus simple est de nous contacter ! Vous pouvez consulter notre site Web pour toutes nos coordonnées ou nous envoyer un e-mail en cliquant ici.

Foire aux questions

Quel est le montant de la taxe foncière pour les non-résidents à Marbella ?
Pour calculer combien vous devez payer pour la taxe foncière des non-résidents vous devez savoir la valeur de la propriété selon le cadastre, qui se trouve sur votre reçu IBI (document vert, IBI signifie Impuesto de Bienes Inmuebles). Seuls 2% de la valeur totale du cadastre seront soumis à une taxe de 24,75% par an. Ainsi, le calcul doit être = valeur totale du cadastre * 0,02 * 0,2475.
De combien de temps je dispose pour payer les taxes foncières à Marbella ?
Si vous êtes non-résident, la déclaration d'impôt sur la fortune et d'impôt des non-résidents doit être déposée à tout moment entre le 1er janvier et le 31 décembre de l'année en cours et payée l'année suivante. La taxe foncière municipale est payée en août-septembre pour l'année en cours, et si vous n'envoyez pas les informations à temps, vous devrez payer une sanction qui augmentera au fil du temps.
Combien d'impôts doit-on payer à Marbella? Quel est le montant de l'impôt sur le revenu à Marbella ?
L'impôt sur le revenu est différent selon que vous êtes un non-résident (fiscal) ou un résident (fiscal) en Espagne. Pour les non-résidents, il s'agit d'un pourcentage fixe de 24 %, à l'exclusion des résidents de l'UE, de l'Islande et de la Norvège, pour lesquels il est de 19 %. Pour les résidents, le pourcentage de l'impôt sur le revenu débute à 19 % et augmente progressivement jusqu'à 47 % pour les revenus qui sont supérieurs à 300.000 euros.

Quels sont les impôts et les coûts d'un vendeur lors de la vente d'une propriété à Marbella, en Espagne?

Quels sont les impôts et les frais que vous devez payer lorsque vous vendez une propriété?

Vous voulez vendre une propriété à Marbella et vous ne savez pas quels seront vos frais? Il est très recommandé de se renseigner à l'avance. Avant de mettre votre propriété en vente, parfois même avant d'acheter une propriété, surtout s'il s'agit d'un investissement, afin d'avoir toutes les cartes en main!

Voici la liste complète des taxes et frais que vous devez payer lors de la vente d'une propriété à Marbella:

Plusvalia

La plusvalía fait référence à l'augmentation de la valeur des terrains urbains au fil du temps. Cette taxe locale est imposée par les municipalités et est calculée en fonction de la valeur cadastrale du terrain et du nombre d'années de possession, avec une période maximale de 20 ans.

Plus-value

L'impôt sur les plus-values consiste en le profit réalisé lors de la vente d'un actif, tel qu'un bien immobilier. La plus-value est calculée comme la différence entre le prix de vente et le coût d'acquisition, y compris les frais et les taxes liés à l'achat et à la vente. Cet impôt vise à capter le profit de la vente d'investissements ou de biens, reflétant le gain économique réalisé par le contribuable.

Impôt sur le revenu

Il n'est payé que si vous avez perçu un revenu sur la vente de votre bien, et un impôt différent est appliqué si vous êtes un non-résident (24 %), un résident (19 %) si vous êtes un citoyen de l'UE/EEE, ou si une société (25 %) vend. Tous les frais que vous avez engagés, tant pour l'achat que pour la vente (notaires, enregistrement, avocats, taxes d'achat, commissions d'agents, etc. Seule la différence restante est considérée comme un revenu. De même, les réformes, selon lesquelles, peuvent également être prises en compte. Bien entendu, vous devez avoir en main toutes les factures officielles pour chaque concept.

Frais immobiliers

Si vous décidez d'utiliser une agence immobilière professionnelle pour vendre votre propriété à Marbella, vous pouvez toujours nous contacter! Vous n'êtes pas obligé d'utiliser un agent, mais utiliser les bons peut augmenter les chances et la rapidité de la vente. À Marbella, les honoraires de l'agent dans un processus de vente sont toujours payés par le vendeur, jamais par l'acheteur, et sont normalement établis à l'avance lors de l'inscription de la propriété. Il est important de se rappeler que l'agent, au même titre qu'un avocat ou tout autre professionnel, doit appliquer 21% de TVA à la quantité lorsqu'il émet sa facture.

Honoraires de l'avocat

Encore une fois, le recours à un avocat n'est pas obligatoire dans le processus de vente, mais il est fortement recommandé. Même si l'acheteur fait appel à un avocat pour éviter d'éventuels "maux de tête" après la vente.

Frais d'annulation de l'hypothèque

Si vous avez un prêt hypothécaire sur la propriété, tous les coûts et frais d'annulation de l'hypothèque sont payés par le vendeur. Il peut s'agir d'une commission bancaire pour l'annulation anticipée du prêt, de frais de notaire et d'enregistrement pour l'annulation.

Retenue de 3 % sur le prix de vente

Il ne s'agit ni d'une taxe, ni d'un coût, mais d'un élément que nous pensons important d'expliquer pour avoir une idée plus claire. Elle ne doit s'appliquer que lorsque le vendeur est un non-résident en Espagne. L'acheteur, selon la loi, doit déduire chez le notaire 3% du prix d'achat. Il dépose ce montant au bureau des impôts, après la signature de l'acte de propriété, au nom du vendeur. Après la vente, le vendeur peut s'adresser au bureau des impôts pour demander le remboursement de cette somme sur le compte bancaire du vendeur. La procédure de remboursement peut durer environ 6 mois, et finalement, l'argent sera déposé sur le compte du vendeur, moins les impôts impayés s'il y en a eu. En général, si vous avez eu un revenu dans la vente, l'impôt sur le revenu sera directement déduit de la retenue. En général, ce sont les avocats qui s'en occupent. Pour demander le remboursement, vous devez attendre au moins un mois après la signature de l'acte de propriété. Une fois le mois écoulé, le vendeur aura trois mois pour soumettre le formulaire au bureau des impôts afin de demander le remboursement de l'argent.

Questions et réponses:

Qui détient les 3 % lorsque vous vendez une propriété en Espagne?

En général, c'est l'avocat de l'acheteur qui conserve les 3 % sur le compte de son client et qui est chargé de déposer l'argent au bureau des impôts au nom du vendeur. Il a jusqu'à 30 jours pour le faire après l'achat. La propriété qui appartient désormais à l'acheteur est la garantie du bon déroulement de ce processus.

Qui paie l'impôt Plusvalia en Espagne?

C'est toujours le vendeur qui paie la Plusvalia. Si vous êtes un non-résident, c'est généralement l'acheteur qui retient ce montant sur le prix d'achat. Il sera payé en votre nom après la conclusion de la vente.

Comment vendre une propriété en Espagne?

Le processus commence par la mise en vente de votre propriété, puis le choix d'agents immobiliers appropriés si vous décidez de le faire. En parallèle, il est très recommandé de commencer à étudier tous les coûts et taxes de la vente et d'estimer l'impôt sur le revenu. Pour cela, vous devrez déjà engager un avocat qui vous représentera ensuite dans le processus de vente. Toutes ces informations peuvent être utiles pour établir le prix de vente final auquel la propriété sera commercialisée. Nous vous recommandons de contrôler que le bien soit correctement positionné sur Internet, toujours au même prix demandé par toutes les personnes que vous chargez de vendre le bien.

Une fois que vous avez reçu une offre pour votre propriété et que le processus de négociation est terminé. Une réservation ou un contrat d'achat privé doit être préparé (nous vous recommandons de faire appel à un avocat dès cette étape) avec le premier paiement d'acompte que vous recevrez. Normalement, il n'est pas remboursable, sauf si des irrégularités concernant la propriété sont constatées ultérieurement.

Le reste du paiement est effectué chez le notaire simultanément à la signature des titres de propriété. Le passage chez le notaire a lieu environ 2 mois après la signature de la réservation / du contrat d'achat privé dans des circonstances ordinaires. Si vous avez une hypothèque sur la propriété, elle sera annulée simultanément le même jour que le notaire. Les fonds de l'acheteur déduits du prix d'achat l'annuleront. A moins que vous ne préfériez l'annuler à l'avance, mais il n'y a pas de raison particulière à cela. Pendant la vente, vous devez être au courant de tous les impôts et frais à payer. Ils sont décrits dans ce blog et contrôlent les changements de contrats de fourniture de la propriété, comme les factures d'eau, d'électricité, les nouvelles domiciliations des impôts fonciers à l'acheteur, etc. Un avocat peut vous aider à ce sujet. Bonne chance ! Et si vous voulez utiliser un excellent agent immobilier pour vendre votre propriété à Marbella, prenez contact avec nous!

Vous êtes propriétaire d'un bien, mais vous ne l'utilisez pas toujours et avez pensé à le louer ? Si vous possédez une propriété à Marbella et que vous envisagez de la louer, vous trouverez dans ce blog des informations complètes sur les taxes et les dépenses des propriétaires qui louent leur propriété en Espagne. 

De manière générale, une propriété peut être louée à long terme ou à court terme, et le prix varie considérablement, les locations à court terme étant beaucoup plus chères.

Impôts et frais pour les propriétaires souhaitant louer leur propriété à Marbella, Espagne

L'impôt sur le revenu varie si vous êtes un non-résident 19% (UE/EEE) et 24% (ressortissant non-UE/EEE) ou un résident, alors l'impôt appliqué est d'un barème progressif allant de 19% à 46% : plus la personne a de revenus, plus elle paie d'impôts.

La taxe sur les transferts d'actifs imposables, ou TPO en espagnol, est une autre taxe curieuse que personne ne paie, même si en théorie, elle devrait être payée quand il est question de la location à long terme. Encore une fois, il s'agit d'une somme insignifiante.

Frais d'agence, si vous faites appel à un agent immobilier pour louer votre bien, à court ou à long terme, vous devrez alors payer des frais d'agence, généralement basés sur un concept « sans gain, sans frais ».

Foire aux questions

Comment réduire l'impôt sur le revenu ?

Si vous êtes propriétaire d'un bien que vous louez et percevez des revenus, vous pouvez déduire plusieurs choses de vos revenus imposables comme : 

• Intérêts hypothécaires
• Frais de réparation et d'entretien de la propriété
• IBI, frais et autres taxes 
• L'argent qui vous est dû du loyer
• La communauté et autres dépenses ordinaires
• Amortissement de la propriété
• L'assurance habitation
• Les dépenses du ménage comme l'eau, l'électricité, si elles sont payées par le propriétaire
• Les frais de formalisation du contrat de location
• La réduction de 60% pour résidence principale - ce qui signifie que si votre locataire utilise la propriété comme résidence permanente, 60% de vos revenus ne sont pas imposés

Quel est l'impôt que je dois payer sur mes revenus locatifs ?

Si vous êtes un non-résident, vous payez 19 % (UE/EEE) et 24 % (ressortissant non-UE/EEE) de vos revenus nets. Si vous êtes résident espagnol, vos revenus nets seront imposés selon un barème progressif allant de 19 à 45 %.

Comment puis-je éviter de payer l'impôt sur le loyer ?

Vous êtes obligé de payer l'impôt sur vos revenus locatifs nets. Vous ne pouvez pas l'éviter, mais vous pouvez diminuer vos revenus nets en déduisant tous les frais liés à la location, comme expliqué dans ce blog, et la liste est assez longue.

Nous sommes des experts du secteur de l'immobilier et nous nous ferons un plaisir de vous informer, de répondre à toutes vos questions et de résoudre  tous les  problèmes que vous pourriez avoir.Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez nous joindre en cliquant ici ! Ou sur notre page Instagram.

Il n'y a pas toujours d'impôts à payer  ! Si vous êtes locataire et que vous cherchez à louer une propriété à Marbella, nous avons de bonnes nouvelles pour vous.

Aucune taxe ni frais ne sont appliqués. Le prix que vous voyez sur Internet est le prix que vous avez à payer, sous réserve de négociation. Les honoraires de l'agent immobilier sont généralement payés par le propriétaire, même si dans certains cas, lorsque le bien que vous recherchez est rare sur le marché et que plusieurs agents sont impliqués, l'agent immobilier  risque de vous  faire payer des honoraires. Vous avez le droit de refuser et vous devez en être informé avant de confirmer la visite. Aussi, il est bon d'utiliser un avocat, même si vous n'êtes pas obligé de le faire.

Il est bon de  savoir qu'il existe une taxe sur le loyer que le locataire doit payer. C'est une taxe de transfert aux taux étranges d'environ 24€ par 6.000€, mais personne ne le paie. Théoriquement, vous pouvez même être sanctionné, mais ce n'est pas pertinent tant le montant est petit.

De manière générale, en particulier lors de la location à long terme, on peut vous demander des références (déclarations fiscales, relevés bancaires, lettres de recommandation, liens vers des informations sur Internet, etc.) lors de la transmission d'une offre sur la propriété. Nous vous conseillons fortement de fournir les meilleures références possibles, car cela peut influencer le propriétaire pour accepter votre proposition, par rapport à une meilleure proposition d'un client sans références.

Nous sommes des experts de l'immobilier à Marbella et nous serions heureux de vous aider et de répondre à toutes vos questions. N'hésitez pas à nous contacter ici, c'est aussi simple que cela !